CCREU Manuel des procédures

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Retrait

Si votre établissement se retire d’une participation au sondage du CUSC-CCREU et si un avis en ce sens a été envoyé au moins deux semaines avant la date prévue du lancement du sondage (envoi des invitations par courriel), aucun frais de participation ne sera réclamé à votre établissement. Votre établissement devra payer des frais d’annulation si la décision de ne pas participer est annoncée avec moins de deux semaines de préavis. Ces frais visent à couvrir les coûts engagés par PRA pour la programmation du sondage et la préparation des courriels.

L’adhésion au consortium n’est ni remboursable ni transférable à une autre année.